(par N. Caune) Alors le PLU de Bandol, qui l’a lu?

Il ne reste que quelques jours avant la fin de l’enquête publique, le jeudi mercredi 22 mai. Ceux qui se trouvent directement impactés ont bien compris la portée de cette liasse épaisse et la l’attente est longue pour rencontrer le commissaire-enquêteur ! Pour beaucoup d’autres, le PLU est un truc administratif flou, qui les concerne peu. Et pourtant…

[mise à jour le 18/05/13 à 12H40]

Le PLU c’est le Plan Local d’Urbanisme : c’est ce qui va déterminer la physionomie de Bandol pour les 10 ou 20 prochaines années. Le PLU va servir de base pour les modifications urbaines, publiques et privées, de notre « petit village provençal » pour les années à venir.

Plus que le maire actuel (le PLU était déjà en révision sous Barois), que le prochain ou même que les promoteurs immobiliers à l’affût, c’est le PLU qui fixe les axes et les limites du développement urbain. Pour une ville de moins de 9 km², on en comprend vite les enjeux ! Avec un exode national massif de population vers le littoral promis dans les prochaines décennies, un ratio imposé à 25% de nouveaux logement sociaux, 60% de résidences secondaires, la flambée des prix de l’immobilier, et l’appétit des promoteurs… pour une ville déjà saturée, le PLU est un élément constituant majeur. Il délivre les COS (Coefficient d’Occupation des Sols), détermine (confirme ou supprime) les espaces verts protégés (EBC), prévoit quelles zones deviendront commerciales ou sociales… C’est LE grand projet de ville qui, plus que lors d’une campagne électorale, peut bouleverser une ville. Alors il mérite attention…

En le lisant, vous rencontrerez quelques perles du type « impossibilité d’améliorer la desserte de cette zone, sans inclure l’expropriation et la démolition d’une ou plusieurs propriétés. »… ou « Il conviendra donc d’accroître l’offre de transport multimodale » ou encore « le projet vise tout d’abord à renforcer le développement au sein de l’enveloppe actuelle, et à promouvoir la densification de l’existant. » Ainsi, certains y apprendraient peut-être qu’on peut leur annexer une partie de leur terrain pour une future route [emplacement réservé], qu’un immeuble pourra être construit à la place de leur Vue mer [modification du COS], ou que leur demeure est classée au patrimoine… Il faut apprendre à décrypter ce dialecte codé : par exemple, quand on lit « organiser et densifier les espaces d’habitat aéré en déterminant des secteurs privilégiés de densification » il faut comprendre que le COS augmenté va permettre de construire plus sur une surface plus petite. En bref, le PLU c’est le chausse-pied qui va permettre de ranger plus de logements, plus de gens, plus de voitures et plus de profits dans votre commune.

Le truc pour bien comprendre un PLU en révision, c’est que, en plus de sa « simple » lecture, on doit le comparer avec la version antérieure pour bien voir en quoi il change. Mais il faut considérer aussi que depuis le temps qu’il est en révision, les dates de ses données s’échelonnent d’avant 2000 à 2011, les mises à jour ayant été faites de manière très inégale. Ainsi les statistiques de la population datent de 2007, la mise à jour du zonage d’assainissement date de 2006 et se base sur une étude démographique de 1999, l’ensemble du programme social se base sur un taux obligatoire de logements sociaux de 20% alors que la loi SRU vient de les porter à 25% et le PADD quant à lui présente des images d’archives (cf l’avenue du 11 novembre bordée de platanes) pour parler au futur de projets de réalisations qui existent déjà (l’embellissement du quai De Gaulle, l’aménagement de l’aire de carénage, la salle polyvalente au Canet, la Maison du développement durable…) et ignore tout le chapitre de valorisation de la Mer alors que le Livre bleu du SCOT a été validé depuis.

Pour autant, c’est l’actu citoyenne de la semaine prochaine. Avec ses 478 pages, le document n’est certes pas très avenant, mais il est bourré d’informations utiles à tout Bandolais qui se respecte :

  • l’origine celte du nom de Bandol,
  • l’existence de la ZNIEFF de la Pointe de la Fauconnière grâce à la présence du faucon pèlerin et de la violette sous-arbustive,
  • ou encore les conditions de mesure de la hauteur d’une construction…

Et s’il comporte selon vous des manques, des erreurs ou des détails qui vous heurtent, c’est le moment ou jamais de le signaler dans le cahier à cet effet, par courrier ou en personne au commissaire-enquêteur qui sera là le 22. Alors après, ne venez pas vous plaindre que vous ne saviez pas que la traverse Boileau passerait en domaine publique, élargie de 2m, ou que les garages entre le cimetière et la Poste peuvent devenir des magasins dans une rue traversante!…

Je vous laisse le plaisir de rentrer dans le détail (lire le PLU publié en version interactive* par Chritsian Viala). Avec la météo prévue pour Samedi, ça vous fera une bonne occupation…

Nathalie CAUNE

* version interactive qui vous permet d’y faire des recherches par mots, de faire des annotations (qui survivront à la clôture de l’enquête publique le 22 mai 2013, etc.)





12 Commentaires

  • muriel anguenot

    bravo Nathalie , tu arrives a rendre attrayant un pavé indigeste , qui est pourtant qualifié par les auteurs  » confidentiels  » ( au fait , qui a bossé sur ce PLU et ou est la concertation ….) de , je cite  » c est la preuve d ‘une reflexion concertée et intelligente  » ( sic , RP , page 155 ) .
    et oui , des travaux sont DEJA realisés ; on prone les pistes cyclables ( c est  » mode  » ) mais on refait le port a tres grands frais sans en faire . a noter que les cyclistes apprécient modérément les dos d anes …
    je suis d accord avec toi , les chiffres datent réellement ( 12 médecins par exemple…. ) ce qui fait que le diagnostic initial est faussé ( c est un copié collé …. qui nous a
    couté cher tout de méme ) .
    bref , indigeste , sans réelle vision d ensemble , sans ambition , une sorte de Plan d Occupation des Sols de  » dans le temps  » , sans la dimension que je qualifierai de politique d’un Plan Local d Urbanisme , qui intégrerai l aspect communautaire notamment .
    Bonne lecture tout de meme !
    nb : le 22 mai , c est mercredi et non jeudi , et c est latoute derniere limite pour faire part de ses doleances ….

  • Janine Sauter-Gilli

    Il est utile de rappeler la genèse exacte du PLU qu’on nous présente.
    Avant la loi instaurant les PLU, les règles d’urbanisme communal étaient codifiées par un Plan d’Occupation des Sols (POS) ( celui en vigueur à Bandol datait de 1978, et avait été révisé en 2000)
    .Le premier projet de PLU a été élaboré de septembre 2003 à 2008 et voté en Conseil municipal en juillet 2007. Il a été mis en enquête publique du 3/12/ 2007 au 11/01/2008.
    Ce PLU a été approuvé par le nouveau conseil municipal, le22 décembre 2008- délibération N°30 – Pour être mis en révision quelques minutes plus tard, dans la délib. suivante (N°31)… et de nouveau en 2009.
    La révision en a été confiée au même cabinet qui avait élaboré le précédent.
    La comparaison entre le PLU opposable ( l’ancien) et le PLU révisé donne effectivement une impression de copié-collé; les changements ont été vraiment faits  » à la marge », et les données de base, curieusement, n’ont pas été actualisées.
    Ceci dit, un PLU ne met rien ni personne à l’abri d’une densification ultérieure : il peut toujours être modifié après coup, même si cette modification doit faire l’objet d’une enquête publique: on vient d’en faire l’expérience pour le terrain du camping.

  • Merci Muriel,
    oui c’est mercredi la clôture, oups !…

    Et merci Janine pour ces précisions,
    On a en effet l’impression d’une histoire sans fin avec ce PLU qui est voté, présenté au public, re-voté, re-présenté au public, et sera re-re-voté en Juillet prochain après l’édition des résultats d’enquête… et on en vient à douter de son utilité. A quel moment est-il verrouillé ?

    Si j’avais des clients qui font durer un projet aussi longtemps, je l’aurais mauvaise, sauf à avoir de nouveaux honoraires pour chaque mise-à-jour, alors c’est le jackpot !!

  • Moi,ce qui m’intéresse dans tout cela, c’est qu’on arrête de bétonner Bandol car les immeubles fleurissent à tous les coins de rue depuis plusieurs mois …. alors quand je lis dans la presse que le maire déclare qu »‘il n’y aura jamais de construction au centre ville de Bandol » (http://bandolweb.com/2013/05/09/var-matin-le-maire-est-en-campagne/), je me dis que ce type se moque de nous, qu’il n’a nullement l’intention de modifier le PLU qu’il a fait voter par sa majorité le 22 décembre 2008 et réviser en 2009 et qu’il va continuer à bétonner les hauteurs de Bandol comme il le fait depuis des mois.

    Quand il parle du centre ville, il ne parle pas des hauteurs de Bandol ….. et en plus, il prend les bandolais pour des imbéciles !!!

    L’enquête publique actuelle est uniquement un moyen de détourner les bandolais des réélles intentions du maire et de ses quelques fidèles restants qui une fois réélus vont continuer à bétonner Bandol au cours des 6 prochaines années et construire des immeubles de grande hauteur partout.

  • Bétonner Bandol… Reproche en forme de litanie adressé au maire actuel ( il n y à plus d adjoint a l urbanisme suite aux déboires que le dernier a eus avec la Justice…).
    Il faut bien comprendre qu un maire ne peut refuser un permis si celui ci correspond a toutes les prescriptions légales, et notamment au PLU. Sauf a faire jouer un éventuel droit de péremption de la commune.
    En ce sens si nombre de candidats potentiels ou déclares aux municipales dénoncent « le bétonnage de Bandol », c est par contre le silence absolu sur les mesures concrètes a proposer et mettre en œuvre pour éviter ( et aussi définir) ce « bétonnage ».
    En attendant ces précisions , force est de constater qu après l immeuble de la rue Laennec dont le permis est contesté devant le tribunal administratif de Toulon, pour illégalité notamment dans les dimensions de l immeuble par rapport aux constructions et terrains mitoyens, la mairie et le service instructeur de l urbanisme, continuent de délivrer des permis illégaux par rapport au PLU sur ces questions de hauteur et limites séparatives. De nouveaux recours sont entrepris. Si cette politique persiste sans doute faudra-t-il passer a une vitesse supérieure pour obtenir un respect des règles existantes.

  • @ PK,
    tu veux dire « préemption » plutôt que « péremption » non ? Ah quand les touches s’emmêlent ! 😉

    @ Mr Portal,
    si vous voulez vivre une expérience intéressante, allez donc consulter le cahier de doléances soumis au commissaire-enquêteur ces jours-ci… 98% des requêtes y sont pour rendre constructibles des parcelles privées qui ne le sont pas. Y a-t-il deux univers parallèlles à Bandol ou bien ceux qui crient haro au bétonnage de Bandol sont-ils les mêmes que ceux qui veulent construire chez eux ? Ou alors quand il s’agit de particuliers n’est-ce pas considéré comme du bétonnage ?

    S’il vous intéresse d’arrêter le bétonnage de notre ville, il vous reste 2 jours pour faire une proposition dans ce sens à Mr Troude. Par exemple une pétition des Bandolais qui seraient heureux de payer les 50€/hab d’amende pour le non-respect du pourcentage de logement sociaux de la loi SRU… ou encore une proposition de rallonge de la liste des maisons classées au patrimoine de Bandol,… ou encore la création d’une commission citoyenne de surveillance des obtentions de permis de construire… Tout le monde dénonce le bétonnage mais personne ne fait rien contre ! C’est extraordinaire !

    Le maire actuel est aussi incapable que ses prédécesseurs à adopter la position politiquement incorrecte de restreindre le développement urbain et la vague touristique, coincé entre des directives administratives autistes, le harcèlement avide des promoteurs et les particuliers qui veulent juste profiter de leur bien. Ils ont tous fait ça avant, et on les a laissé faire, et cela continuera probablement.

    Mais on est bien d’accord, Bandol change et pas en bien…

  • @N Caune… Effectivement… Préemption … On a beau se relire, l esprit entend ce qu il entend et non ce qu il voit!

  • Je suppose que ce n’est pas ce que PK appel « passer à la vitesse supérieure », mais les corses on trouvé une méthode efficace contre le bétonnage. C’est malheureux à dire mais pour l’instant on n’en a pas trouvé d’autres. Si j’ai bien lu cette semaine, le palace construit sans permis dans les vignes de Ramatuelle restera où il est.
    C’est le tricheur qui a gagné. Le juge l’a puni . . . en lui demandant de bien vouloir démolir . . . son abri piscine. Et de payer quelques sous d’amende. . . autant dire un bakchich payé à la France bananière.

    @ Nathalie : on dit bien : le dernier ferme la porte. Ce qui signifie que ceux qui ont obtenu leur part de bétonnage de Bandol s’empresse ensuite de protester si on bétonne devant leur porte. A force de ne plaider que pour SA cause touts les tricheurs gagnent.
    Solution : choisir un cheval de bataille et un seul et mener le combat à bien. Vous en avez cité plusieurs qui sont autant de cibles incompréhensibles pour les bandolais : trop d’infos; trops d’imprécision; pas d’objectif militant. Montez un petit dossier et faites le moi passer (j.lacaze@sfr.fr) pour le mettre en page : mais un seul avec des chances d’aboutir, sinon . . . c’est la noyade dans l’indifférence . . . comme d’hab.

  • @ P Lacaze…Sur ces questions d urbanisme, avec l’affaire de l immeuble paquebot de la rue Laennec, s est de fait constitué un petit groupe ( certains le dénomment le « collectif Laennec ») qui travaille sur ces questions, vérifiant notamment que les permis délivrés respectent les règles…outre le dossier Laennec soumis au tribunal administratif, un nouveau dossier ( copie conforme du précédent) fait l objet d un recours gracieux auprès du maire et d un signalement au contrôle de legalite de la préfecture.
    Un autre permis attire l attention car il concerne un terrain ou les acquéreurs sur plan… risquent fort d avoir les pieds dans l eau et les garages inondes par période de forte pluie! Situation connue des vieux bandolais mais pas du service urbanisme… et du promoteur qui a déjà installé son bureau de vente…juste a côté de l ancienne gendarmerie !
    Et puis, outre les permis de construire il y a aussi d autres sites comme le terrain des Grands Ponts transforme en décharge du bâtiment, alors que le forage en eau potable de la ville est a quelques mètres…. Le « collectif » via l’association Méditerranée Environnement a interrogé le maire sur cette situation (et alerte la préfecture)… Silence a ce jour. Mais nous en reparlerons bientôt…

  • @ PK : merci pour ces précisions,

    Pour le grand pont, je caresse l’espoir d’un vaste parking pour libérer le littoral et le rendre au tourisme. Mais il est en zone inondable donc il faut le surélever. Si on comble actuellement c’est que le maire actuel à un projet immobilier dessus : une nouvelle mairie, une nouvelle médiathèque ? quoi pour les Bandolais. A moins que ce soit un dossier un peu public et beaucoup privé comme pour la nursery, ce qui conduit à dessaisir les Bandolais de leur patrimoine . . . comme d’hab !
    Pour s’opposer efficacement à un projet il faut opposer un autre projet de façon à mobiliser pour au lieu de mobiliser contre. Je vous laisse analyser 🙂

    Je connaissais les anciens propriétaires du terrain en contrebas de la gendarmerie. Ils avaient un pin gigantesque qui s’est abattu lors de la tornade de 19 .. ? Pour assécher : pompes d’assèchement : les mêmes que je recommande pour oxygéner le port et diluer l’E-coli pour descendre à des proportions bénignes. Le fond du problème est de savoir si les quantités rejetées seront absorbables par les pluviaux lors de forts orages. Au final toute cette eau qui auparavant stagnait sur place en attendant une infiltration lente va se retrouver rejeté « pendant « les orages donc surcharger le pluvial Bandolais. Cette eau arrivera au Parc du Cannet, via le petit tunnel sous le train, etc . . . et donc sur la plage d’Eden Roc pour laquelle j’ai fais un croquis de proposition de réhabilitation qui tient compte des masses d’eau (couloir sous les gradins du solarium) qui iront en grandissant dans les années futures.
    Je ne sais rien du dossier Laennec. C’est le problème de la pression immobilière. Il faudrait un collectif Bandolais et non pas un collectif Laennec et ensuite tartampion, etc. C’est ce que je disais précédemment.
    Si vous publiez une gazette d’un collectif de l’immobilier à Bandol je serais heureux d’être sur la liste de vos lecteurs.j.lacaze@sfr.fr
    Cordialement Pehel

  • Logique merveilleuse. On promeut les toitures végétalisées… c’est trés tendance… mais on devrait installer des pompes pour éviter des inondations parce qu’on construit à tout va n’importe où…. et si elles tombent en panne ou son insuffisantes, on va demander des indemnisations pour inondations et catastrophe dite naturelle… parce qu’on est allé à l’encontre des lois élémentaires de la nature….

    Qu’il y ait une pression immobilière c’est plus qu’évident… Mais c’est à ceux qui représentent l’autorité et qui sont garants de la Loi de veiller au respect de cette dernière…et de savoir dire non quand l’intérêt collectif est en jeu.

  • A tout pouvoir il faut un contre pouvoir. Lorsqu’on connait le pouvoir de quasi monarque d’un maire, et c’est bien ainsi car ça permet de faire avancer les dossiers, on comprend qu’il faille des contre pouvoirs puissants. Le dossier de la rue Laennec peut être un point de départ pour une association pour un urbanisme maîtrisé. S’il ne s’agit que de fédérer les propriétaires des 10 villas autour, ça fera pschitt. comme d’hab. Je suis allé rue Laennec pour me rendre compte . . . Cette rue ressemble à une frénésie pré-olympiques 🙂 Mais ça ne signifie pas que le résultat sera raté ou magnifique . . . Faut creuser.

    Fédérer les mécontents, ça devrait être aussi une mission pour ceux des élus qui sont dans l’opposition. Une bonne manière de montrer leurs compétences de futurs maires, leur charisme, leur opiniâtreté, leur clarté d’esprit, leur capacité à gérer les égos, les ambitions, les égocentrismes, leur capacité à élever les débats, à créer une dynamique positive, une force de proposition.
    Leur capacité à créer un lobby citoyen par opposition aux deux autres lobbys : le lobby municipal et le lobby des multinationales.
    C’est le jeu naturel des pouvoirs et des contre pouvoirs.
    Que font-ils ces « garants de la loi » comme le dit PK si justement de réellement efficace pour s’opposer ? ce devrait être eux les moteurs pour lancer des opérations de halte – là !
    Quand on n’a pas le blanc-sein électorale il reste le militantisme.
    Mais à Bandol . . . Pourtant ce ne sont pas les retraités, ex managers de haut niveau qui manquent.