Les nouveaux immeubles de Bandol

Un autre dossier « Laennec » se profilerait-il à Bandol ?

Une pétition circule boulevard de Lattre de Tassigny, autour de ce petit immeuble dont les voisins redoutent, et le chantier, et surtout une modification de leur vue mer… Reste à comparer le projet au cadre réglementaire, et pourquoi pas se rapprocher de ceux qui ont un peu d’expérience au travers des dossiers précédents.

On a le droit d’espérer qu’ici tout soit aux normes…

F.M. – www.bandolais.fr





23 Commentaires

  • […] Mais surtout, cette réflexion en voyant les Katikias, Athéna et en devinant Athéna Port… Heureusement que l’on a changé de Maire […]

  • […] Un commentaire sur le sujet de Prinz Karl sur le site bandolais.fr […]

  • […] le permis Laennec. Reconnaissance implicite de l’erreur de ses services dans le dossier ? http://www.bandolais.fr/2013/06/les-nouveaux-immeubles-de-bandol.html Donc à suivre pour Laennec….Jugement sur le fond sans doute avant l’été 2014 ou […]

  • et l’oeuvre du bétonneur continue ….. 🙂 🙂 🙂

  • 6 Logements .la mairie devrait les acheter. .hé oui à Bandol la mairie est riche selon le maire :un exemple prise en compte financier de la réforme des rythme scolaires de 2013 à 2016 actee par Mr Palix. Cela permettrai de moins payer à l taxe sur les logements sociaux.

  • Question ? Est-ce que le Maire de Bandol possède des actions chez les ciments LAFARGE ? car vu le nombre de permis de construire qu’il délivre pour la construction d’immeubles qui défigurent le paysage provençal de notre commune …. on peut se poser des questions.

  • En dehors de toutes ces observations critiques et jugements je pense intéressant d’avoir « sous la main » ici même, sur ce blog, la possibilité de consulter le plan de Bandol.
    On pourrait aussi imaginer, pour des articles de ce genre, en tout cas évoquant un problème localisable, un rappel cartographique situant sur le plan le lieu concerné.
    Fred ne me juge pas exigeant, il ne s’agit que d’une idée qui peut ne pas être retenue

  • @ Jean Sarrat :
    il y a longtemps que cet effort a été fait (mars 2009):
    http://www.bandolais.fr/plan-de-bandol
    Il est consultable à tout instant dans le menu « Bandol sur web ».

    J’avais même entrepris à un moment de géolocaliser les sujets des articles, mais c’était encore plus de travail qui semblait passer totalement inaperçu des lecteurs…
    https://maps.google.fr/maps/ms?ie=UTF8&hl=fr&t=h&source=embed&msa=0&msid=105740685674762567156.000465f60abc8470814f9&ll=43.136874,5.754148&spn=0.013701,0.025996
    Et en l’absence d’un soutien suffisant, j’ai renoncé à ce raffinement chronophage : les sites de cartographie ne manquent pas pour aider ceux qui sont perdus à localiser ce dont on parle, y compris ce plan que j’avais moi-même construit à la demande d’un autre lecteur.

  • Concernant ce bétonnage, la version officielle est que si les permis déposés sont conformes à la loi il n’est pas possible de s’y opposer. Ça m’a parut logique.
    Mais, mais, mais . . .
    J’ai eu l’opportunité de discuter avec des collaborateurs de Laeticcia Qilicci qui m’ont expliqué que ces « débordements » si on juge qu’il s’agit de débordement peuvent tout à fait être contenus par simple ajout de spécifications au niveau de la mairie. Il s’agit (ou s’agirait) donc bel et bien d’une volonté politique, soit de laxisme, disons courtoisement, de tolérance, soit de plus de contraintes, si l’on souhaite protéger les habitants de ce maillage d’immeubles de rapport qu’on voit fleurir un peu partout et qui va conduire inévitablement à la suppression des quartier de villas (sous 15/25 ans environ).
    C’est affaire de choix , si ce qui m’a été expliqué est exact.
    Il serait intéressant de savoir si tous ces « promoteurs » sont ou pas des émanations (sans odeur) de Kaufman & Broad, seule entreprise de ce secteur d’activité cotée en bourse (euronext).

  • J’ai souvenir qu’en 2008, un certain candidat qui s’appelle Christian PALIX écrivait dans ses prospectus de campagne

    « Améliorer le cadre de vie ……donnons un coup d’arrêt à la dgradation de notre cadre de vie. Nous créerons une commission extra-municipale constituée de citoyens, d’architectes, de paysagistes pour réfléchir ensemble à la remise à niveau de notre ville, à sa transformation, à son aménagement, dans le respect de son caractère provençal …..les maux dont souffre Bandol : un urbanisme non maîtrisé qui porte gravement atteinte à la dégradation de la qualité de vie de ses habitants »….

    Un MENSONGE parmi tant d’autres ……

    ———————————
    NDLR : @ Antoine Lecomte : vous voyez, ça c’est de la critique argumentée. Beaucoup plus efficace qu’un appel au changement. Là le lecteur comprend le pourquoi de votre critique.

  • J’ai ressorti les prospectus de campagne … pour effectivement argumenter… et rappeler à tous ce qu’on nous avait promis et ce qui n’a jamais été fait (ou son contraire).

  • Ce permis de construire fait actuellement l’objet:
    d’une part d’un recours gracieux auprés de monsieur le maire de Bandol
    d’autre part d’un signalement auprés du service de contrôle de légalité de la Préfecture du Var

    Le recours gracieux et le signalement ont été formés par la Confédération Environnement Méditerannée, association dans laquelle se sont retrouvés les bandolais qui ont agi contre le permis de construire de l’immeuble rue Laennec. Cette affaire a conduit à la mise en place de fait d’un « ‘comité de vigilance » en matière d’urbanisme. Et c’est ainsi que, constatant le projet Bd de Lattre de Tassigny, une consultation du dossier de permis à la mairie a permis de voir que celui ci ne respectait pas plusieurs règles du PLU (hauteur et limites séparatives) (*).

    Ci aprés l’essentiel de l’argumentation venant à l’appui du recours formé auprés de monsieur le maire de Bandol (et du signalement auprés de la Préfecture):

    « Nous nous étonnons tout d’abord que vous ayez délivré deux permis de construire pour un même et unique bâtiment situé sur la même parcelle 305, Bd de Lattre de Tassigny. Le fait que cette parcelle ait été démembrée (aucune numérotation n’a pu nous être fournie le 13 mai par vos services) ne change rien au fait que le bâtiment est unique et se situe, selon le projet de permis, à cheval sur les deux sous-parcelles. Il y a donc deux demandeurs pour un même projet, demandeurs sans doute propriétaires chacun d’une des sous-parcelles issues de la parcelle 305, mais un seul et même bâtiment est concerné. Il ne saurait y avoir deux permis pour un même bâtiment. Nous formons donc de ce fait un seul recours gracieux visant ces deux permis.

    Sur les irrégularités des permis, qui n’en forment en fait qu’un seul.

    La construction projetée est située en zone UC du PLU applicable à ce jour.
    Selon le PLU la hauteur maximale à l’égout du toit est de 9 mètres et apparaît respecter l’article UC10 .
    Par contre il apparaît que l’implantation de la construction par rapport aux limites séparatives ne respecte pas les prescriptions de l’article UC 7 du PLU. En effet, la hauteur au faitage mentionnée sur les plans est de 11,30 mètres. L’article UC7 dispose que :
    « Dans l’ensemble de la zone (…) sauf en cas de marge de recul portée au plan, la distance comptée horizontalement de tout point d’un bâtiment (balcon non compris) au point le plus proche des limites séparatives du terrain doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 4 mètres ; (distance= Hauteur/2, minimum 4 mètres)
    (… ) »

    Le faîtage étant à 11,30 mètres, le bâtiment en ce point doit se situer à 11,30/2 = 5,65 mètres des limites séparatives.
    Or la lecture des plans montre :
    – façade est (qui serait sur la sous-parcelle de MORGANA Michel) les limites séparatives sont à
    sur la partie sud à 4,76 mètres
    sur la partie nord à 4,56 mètres

    -façade ouest (qui serait sur la sous-parcelle de MORGANA Alexia)les limites séparatives sont à
    sur la partie sud à 4,44 mètres
    sur la partie nord 4,44 mètres

    Il apparaît donc que les deux permis accordés ne respectent pas les dispositions de l’article UC7 précité.

    Nous vous demandons donc de retirer les deux permis précités.(…) ».

    On retrouve en fait la même situation que celle constatée rue Laennec, à savoir un non respect des règles de hauteur et des distances quant aux limites séparatives…. image même d’un super bétonnage des lieux concernés !

    La mairie, qui a accusé réception du recours, a deux mois, aprés de fait une nouvelle instruction du dossier (elle doit recueillir l’avis des titulaires des permis) , pour faire connaître sa réponse, un silence valant rejet, et ouvrant alors un nouveau de délais de deux mois pour éventuellement saisir la juridiction administrative.
    La Préfecture a également accusé réception du signalement.

    Les personnes riveraines qui sont concernées par ce projet peuvent prendre contact avec la Confédération Environnement Méditerranée
    soiten écrivant
    Port Pin Rolland 83430 SAINT MANDRIER
    tel (répondeur): 04 94 46 68 15
    ou mail: contact@envimed.fr

    site: http://envimed.fr.over-blog.fr/

    (*) Le même « comité » s’est aussi intéressé au projet immobilier « La Frégate », en contrebas de l’ancienne gendarmerie. Si ce projet respecte apparemment toutes les règles d’urbanisme en vigueur, il apparait que celui est implanté dans une zone de fait inondable (mais non classée comme telle à notre connaissance) qui risque de poser des problèmes au niveau des sous sol et rez de chaussée par période de fortes précipitations… Les riverains connaissent bien la situation, les promoteurs nous ne savons, quant aux acquéreurs….

  • @ Prinz Karl :
    mes infos m’avaient bien convaincu qu’il y avait un souci, mais j’étais loin de me douter qu’on en était là. Encore…

  • Petit rectificatif, l adresse mail de contact de l association est:

    contact@envimed.fr

    ————————-
    NDLR : l’adresse mail a été corrigée dans le commentaire d’origine le 21/06/13 à 01H10.

  • Une très bonne nouvelle.
    A la suite des deux recours gracieux formés par l’association Confédération Environnement juillet Méditerranée, monsieur le maire de Bandol, par arrêtés du a refusé les deux permis qui avaient été délivrés retenant le raisonnement développé dans les recours quant à la mesure de la hauteur du bâtiment.

    A noter que nous avions pour ces deux permis (qui ne concernaient qu’un seul et même bâtiment) la même situation sur le plan mesure de la hauteur, que celle de la construction rue Laennec dont le contentieux est actuellement pendant devant le tribunal administratif de Toulon.

    Il semblerait donc que les services de l’urbanisme (peut être en liaison avec ceux de la Préfecture) retiennent donc l’analysé que l’association a développé quant à la hauteur des constructions et que , au moins sur la zone UC, les « monstruosités » comme celle de la rue Laennec relèvent désormais du passé.

  • A quelques mois des élections, le maire, face au tollé général des bandolais qui voient leur commune défigurée par la construction d’immeubles dans tous les coins, décide enfin de refuser UN (un seul) permis de construire …. j’ai envie de lui dire que c’est un peu tard et que s’il veut montrer qu’il s’intéresse aux préoccupations du quotidien des bandolais qu’il remette également en questions les autres permis de construire qu’il a délivré et dont nous voyons les annonces de construction dans les mois à venir.

    Que fera t-il s’il est réélu ? Il continuera à bétonner Bandol après le moratoire ?

  • Bonjour Gilbert,
    à vous comme moi de tout faire pour éviter sa réélection!Une campagne ça se fait mais ça se défait aussi avec les bons arguments sans tomber dans le vulgaire ou la délation…A nous Bandolais de savoir ce que nous voulons!
    Bon week-end
    Guy ROBERT

  • Attention, le problème du « bétonnage » de Bandol n’est pas aussi simple.

    Le maire n’a pas TOUS les pouvoirs en matière d’urbanisme. Il autorise ou refuse en fonction des textes qui régissent l’urbanisme dans la commune.
    Il doit bien évidemment en principe respecter ces textes. Si un permis ne correspond pas aux textes (PLU pour l’essentiel) il doit refuser le permis. MAIS si le permis demandé est conforme aux textes… le maire ne peut refuser le permis, sauf à se retrouver devant le tribunal administratif et, outre l’annulation de son refus, risquer pour la commune des dommages et intérêts à verser au demandeur du permis.

    Dans les deux cas cités dans cette discussion, on se trouve dans le même point de droit du PLU de Bandol, à savoir un problème de mesure de hauteur par rapport aux propriétés avoisinantes (« limites séparatives »).
    Pour le « monstre » de la rue Laennec, dont le permis est attaqué devant le TA de Toulon, lorsque la question a été portée devant le maire prés d’un an après la délivrance du permis, le maire ne pouvait juridiquement plus rien faire… étant hors délai.Nous l’avions écrit alors. Par contre les riverains avec l’association de défense de l’environnement ont saisi le TA… Trop tard par rapport au référé demandant l’arrêt des travaux (le gros œuvre venait d’être achevé)… reste la décision sur le fond dans quelques mois.
    Pour les permis du Bd de Tassigny la mairie a retenu l’argumentation avancée (la même que pour la rue Laennec), ce qui, d’une certaine manière revient à reconnaître qu’une erreur a été commise dans la délivrance du permis de la rue Laennec… bien que le permis de Tassigny ait été délivrée aprés le recours Laennec devant le TA!

    L’association Environnement Méditerranée a vérifié en mairie plusieurs permis récemment accordés. A l’exception de celui Bd de Tassigny les permis examinés respectaient les règles d’urbanisme.

    Ces quelques lignes pour montrer que si on peut regretter « le bétonnage » de Bandol, encore faut-il se donner les moyens d’éviter celui ci.
    D’une part en contestant les permis qui ne respecteraient pas les règles du PLU, permis qui n’auraient pas du être délivrés….
    D’autre part, et surtout, en réfléchissant aux modifications à apporter au PLU en vigueur pour éviter ce bétonnage. Ce sera bien évidemment un des enjeux des élections de 2014. Il sera intéressant de voir quelles propositions concrètes les différents candidats présenteront sur cette question, au delà des termes incantatoires de « bétonnage » et « perte d’identité en matière d’urbanisme »….
    Pour le moment, c’est en effet, sur le concret, le grand silence.
    A noter, qu’en principe, l’élaboration des PLU devrait ne plus être de la compétence des communes… mais de la communauté d’agglomération….càd de Sud Sainte Baume. Comme les élections de mars 2014 porteront aussi sur les délégués au conseil de la Communauté… nos futurs candidats ne pourront renvoyer la balle au dessus…. et se contenter de mots….. Et il faudra trouver des règles communes à la communauté, tout en respectant les spécificités urbanistiques locales… Bref un sacré travail.

  • Un maire travaillant pour l’intérêt général et à l’écoute des bandolais aurait modifié le PLU en début de son mandat afin d’éviter de délivrer des permis de construire pour des immeubles de grande hauteur. Ce n’est pas à la fin d’un mandat qu’on se préoccupe de ce genre de chose et encore moins à 7 mois de l’échéance municipale. Un maire doit être à l’écoute de ses administrés.

  • Et quand on parle du loup… le PLU sort du bois… En plein milieu du mois d ‘Aout!
    En effet séance du Conseil Municipal le mardi 20 août avec notamment a l ordre du jour l approbation des modifications apportées au PLU.
    Plusieurs remarques sur cette date.
    Tout d abord il n y avait aucune urgence a porter ce sujet qui engage la vie de la commune pour nombre d années… Et le choix d un 20 août, en pleine période de vacances ne peut qu’interpeller. Veut on éviter un véritable débat au Conseil? Les points sont parfois techniques, supposent des choix a débattre… En un mot un fonctionnement dans la transparence et la connaissance. Il sera intéressant de voir comment se déroulera cette séance.
    En second lieu le texte soumis aux conseillers ne peut qu ‘être en partie différent de celui sur lequel les bandolais ont pu donner et formuler leurs observations lors de l’enquête en mairie avec le commissaire enquêteur. La moindre des choses, dans un fonctionnement communal démocratique, aurait été de diffuser le projet de texte soumis au CM avec les avis du commissaire enquêteur, afin que les bandolais sachent exactement de quoi il retourne. Les moyens , simples et peu coûteux existent a cet effet: le site internet de la mairie. Mais il semble qu il soit plus utile pour annoncer les diverses manifestations festives estivales… On pourra suggérer que désormais figureront parmi ces festivités, les réunions du CM en plein mois d ´aout… Outre le spectacle de Guignol place de la Liberté.

    Difficile de comprendre une telle situation.
    S il y a bien un sujet sur lequel un maire a intérêt a obtenir le plus large consensus, c’est bien celui de la politique communale en matière d urbanisme et ses règles. Alors pourquoi une telle précipitation, une telle opacité, pourquoi une réunion furtive en plein milieu du mois d’août???

  • Comme pour la modification des rythmes scolaires, nous avons une nouvelle fois un Maire qui ne souhaite pas engager les débats et qui va faire voter dans la précipitation, en plein mois d’août, lorsque tout le monde est en vacances, une modification du PLU sans que les bandolais aient pu prendre connaissance de ce qui va leur être réservé en matière de construction d’immeubles de grande hauteur et de dénaturation du paysage provençal de notre commune ….

    Une telle précipitation pour faire adopter le PLU montre bien que nous avons actuellement une politique communale en matière d’urbanisme qui n’associe pas les bandolais…… (et ce n’est pas le seul domaine pour lequel les bandolais ne sont pas associés)

    Il s’agit d’une mascarade de démocratie qui montre bien que l’équipe municipale qui est au commande de la ville se moque des préoccupations quotidiennes des bandolais.

    Comme le dit Guy ROBERT dans son message précédent  » A vous comme moi de tout faire pour éviter sa réélection » 🙂

  • La monarchie absolue est « un type de régime politique dans lequel le détenteur d’une puissance attachée à sa personne, concentre en ses mains tous les pouvoirs et gouverne sans aucun contrôle ». Le roi détient tous les pouvoirs qu’ils soient législatifs, judiciaires ou exécutifs. Le roi assure lui même la direction des affaires du royaume dans tous les domaines (politique, économique, social et militaire). Il dit la loi par décrets ou ordonnances. Il rend la justice, gouverne et administre le royaume assisté par ses conseillers de gouvernements, de ses ministres et de ses intendants répartis dans tout le royaume. Tous ces assistants , aides et conseillers ne sont en fait que les grands serviteurs du roi qu’il nomme ou révoque à sa guise.

    Ainsi, on voit qualifier d’absolu le pouvoir de celui qui est « délié », détaché de tous liens, ….