Conseil municipal de Bandol lundi 04/04: Ordre Du Jour et suggestion

Le conseil municipal qui verra le vote du budget 2011 est confirmé pour lundi soir prochain (à 20H au Centre Culturel de Bandol).
Avant de vous reproduire l’ordre du jour publié par la Mairie dans la suite de l’article, permettez-moi de faire une suggestion à la lumière des récents événements (ou moins récents) européens comme bandolais.

Je suggère, sans attendre ni future charte ou comité d’éthique, ni signature ou engagement personnel, ni déclarations patrimoniales ou d’intérêts des élus, de faire précéder le moment du vote de chaque délibération, et à partir de maintenant, d’une phrase rituelle* du genre:

« Des élus de cette assemblée souhaitent-ils se retirer de ce vote en raison de conflits d’intérêts, financiers ou personnels, patrimoniaux, familiaux, moraux, directs ou indirects? »

Juste histoire de prendre de bonnes habitudes, et d’offrir à chacun l’occasion de se poser les bonnes questions, de se rappeler l’exigence de leur mandat électif (une petite piqure de rappel ne nuit jamais), et pourquoi pas la liberté ou le devoir de se retirer quand c’est nécessaire, même si c’est mineur, mais au nom de l’exemplarité: rien à justifier, rien à expliquer, juste chacun et sa conscience, et une formalisation d’un engagement moral face aux citoyens…Un bon début sur le chemin de la confiance retrouvée.

Si le Conseil Municipal décidait de se plier à cette manifestation de souci moral et de préoccupation pour la confiance des électeurs, je ne suis pas sûr de retenir des applaudissements adressés collectivement à nos élus malgré l’interdiction de participer/manifester qui est faite au public de la séance (mais je ne me fais pas trop d’illusions).

Je devrais vous proposer de suivre ce Conseil en direct comme la dernière fois, malgré une fin probablement très tard dans la nuit en raison des 58 points qui constituent l’ODJ ci-dessous.

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 04 avril 2011

  1. Accueil de loisirs sans hébergement. Centre aéré parc du Canet et Bandol Jeunes. Organisation des séjours pour l’année 2011
  2. Dénomination du service centre aéré « LES ARBOUSIERS ».
  3. Activités d’été du service Bandol Jeunes. Accueil des jeunes dans deux structures : Carré jeunes pour les11/13 ans et Espace Jeunes pour les 14/17 ans. Participation des familles.
  4. Bandol Jeunes. Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux auprès du collège RAIMU de Bandol.
  5. Modification – Tableau des effectifs 2011 – Création de postes de sauveteurs aquatiques vacataires pour la surveillance des plages pour l’été 2011
  6. Convention avec l’association MCSA Terre-Neuve 83 Bandol – Complément au dispositif de surveillance des plages- saison estivale 2011
  7. Convention avec la Mutuelle Nationale Territoriale – Contrat de groupe pour le maintien des salaires
  8. Convention avec l’association Club de Tir Police Varois – Formation des agents de police municipalearmés
  9. Nomination d’un nouveau Directeur de la régie municipale « Office du Tourisme de Bandol ».
  10. Convention type de mise à disposition de moyens matériels et humains
  11. Création d’un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
  12. Convention d’occupation du domaine public communal portant sur l’installation et l’exploitation d’uneactivité foraine (carrousel) sur le quai du port. Choix du candidat et autorisation du Maire à signer
  13. Délégation de service public – Plage naturelle de Rènecros – Lot n°5 – Autorisation du Maire à signer lesous-traité
  14. Association Société Nautique de Bandol – convention d’objectifs 2011
  15. Budget principal – Fonction 4144 « Base nautique » – subventions aux associations – exercice 2011
  16. Association Tennis Club de Bandol – convention d’objectifs 2011
  17. Budget principal – Fonction 4142 « Tennis » – subventions aux associations – exercice 2011
  18. Bandol Basket Club – convention d’objectifs 2011
  19. Budget principal – Fonction 4158 « Autres manifestations sportives » – subventions aux associations –Bandol Basket Club – exercice 2011
  20. Association Gymnastique Rythmique et Sportive – convention d’objectifs 2011
  21. Budget principal – Fonction 4158 « Autres manifestations sportives » – subventions aux associations -Gymnastique Rythmique et Sportive – exercice 2011
  22. Extrême Bandol Club – convention d’objectifs 2011
  23. Budget principal – Fonction 4158 « Autres manifestations sportives » – subventions aux associations -Extrême Bandol Club – exercice 2011
  24. Union Sportive bandolaise – convention d’objectifs 2011
  25. Budget principal – Fonction 4158 « Autres manifestations sportives » – subventions aux associations -Union sportive bandolaise – exercice 2011
  26. Budget principal – Fonction 0254 « Foyer d’animation populaire » – subventions aux associations – exercice2011
  27. Budget principal – Fonction 0255 « Associations patriotiques » – subventions aux associations – exercice2011
  28. Budget principal – Fonction 0258 « Aides directes aux associations » – subventions aux associations -exercice 2011
  29. Budget principal – Fonction 111 « Police Nationale » – subventions aux associations – exercice 2011
  30. Budget principal – Fonction 113 « Pompiers-secours-incendie » – subventions aux associations – exercice2011
  31. Budget principal – Fonction 114 « Société Nationale de Sauvetage en Mer » – subventions aux associations -exercice 2011
  32. Budget principal – Fonction 128 « Autres actions de salubrité publique » – subventions aux associations -exercice 2011
  33. Budget principal – Fonction 221 « Enseignement du second degré » – subventions aux associations – exercice 2011
  34. Budget principal – Fonction 30 « Culture » – subventions aux associations – exercice 2011
  35. Budget principal – Fonction 3118 « Associations musicales » – subventions aux associations – exercice 2011
  36. Budget principal – Fonction 3121 « Printemps des Potiers » – subventions aux associations – exercice 2011
  37. Budget principal – Fonction 338 « Autres actions culturelles » – subventions aux associations – exercice 2011
  38. Budget principal – Fonction 4158 « Autres manifestations sportives » – subventions aux associations – exercice 2011
  39. Budget principal – Fonction 4159 « Salon Nautique » – subventions aux associations – exercice 2011
  40. Budget principal – Fonction 521 « Services à caractère social pour handicapés et inadaptés » – subventionsaux associations – exercice 2011
  41. Budget principal – Fonction 5248 « Autres associations humanitaires » – subventions aux associations -exercice 2011
  42. Budget principal – Fonction 832 « Actions spécifiques contre la pollution » – subventions aux associations -exercice 2011
  43. Budget principal – Fonction 8332 « préservation du milieu naturel » – subventions aux associations – exercice2011
  44. Budget principal – Fonction 941 « Aide au développement de la pêche » – subventions aux associations -exercice 2011
  45. Budget principal – Fonction 953 « Comité des Fêtes » – « Les Anglaises ont la côte » – subventions auxassociations – exercice 2011
  46. Budget Principal – vote du budget primitif – exercice 2011
  47. Budget principal – subvention de fonctionnement 2011 – Régie générale des transports publics
  48. Budget principal – subvention de fonctionnement 2011 – Caisse des écoles
  49. Budget principal – subvention de fonctionnement 2011 – Centre Communal d’Action Sociale
  50. Budget principal – subvention de fonctionnement 2011 – Régie municipale du tourisme
  51. Budget annexe de la Régie des transports publics – vote du budget primitif – exercice 2011
  52. Budget annexe de la Chambre funéraire – vote du budget primitif -exercice 20011
  53. Budget annexe de la régie des parkings – vote du budget primitif – Exercice 2011
  54. Budget annexe du port – vote du budget primitif – exercice 2011
  55. Budget annexe de la régie du tourisme – vote du budget primitif – Exercice 2011
  56. Budget annexe du service de l’eau – vote du budget primitif – exercice 2011
  57. Budget annexe du service de l’assainissement. – vote du budget primitif – exercice 2011
  58. Contributions directes – Produit et fixation des taux d’imposition – Exercice 2011

* on peut alléger la formule, pour des raisons de répétitivité, vous l’aurez compris, mais pas trop non plus, car le Conseil est empreint d’un certain formalisme, et cette phrase doit mériter une certaine solennité pour que chacun la mesure à chaque fois, dans toute sa signification…
On peut aussi la durcir en remplaçant souhaitent-ils par doivent-ils… L’important c’est l’idée, et la progression dans la pratique de l’exemplarité. A l’assemblée de se déterminer.
On peut aussi la lire en entier à la première délibération, et s’arrêter à « conflits d’intérêts » pour les délibérations suivantes pour simplifier et ne pas tomber dans une pesanteur qui tuerait l’écoute par ceux à qui elle est destinée.

F.M. – www.bandolais.fr





5 Commentaires