Conseil municipal de Bandol du 7 février: ODJ

La Mairie a publié l’Ordre Du Jour du prochain conseil municipal.
Plus court que le précédent, il devrait permettre de durer et finir moins tard que le dernier épisode (15 novembre 2010): programmé à 20H lundi prochain, il est quand même calé sur un horaire permettant aux actifs de venir y assister (et l’enregistrement plus diffusion vidéo doit aussi permettre au plus grand nombre de pouvoir assister aux débats qui intéressent les uns ou les autres, et en particulier analyser les éventuels moments critiques rétrospectivement, en bonne transparence).

Ordre du jour du Conseil Municipal du 7 février 2011
  1. Désignation des représentants du Conseil municipal à la Communauté de communes de Sud Sainte Baume.
  2. Adhésion de la commune de LA MOTTE au SYMIELECVAR.
  3. Adhésion de communes indépendantes au SYMIELECVAR.
  4. Soutien au projet pédagogique destiné aux élèves de CM2 de l’école élémentaire – Participation financière de la commune – OCCE 83.
  5. Accueil de loisirs sans hébergement. Centre aéré parc du Canet et Bandol Jeunes. Organisation des séjours pour l’année 2011.
  6. Colonies de vacances. Participation de la commune aux frais de séjour dans les centres de vacances et de loisirs. Eté 2011.
  7. Structure d’Accueil Familial – Adoption des modifications apportées aux règlement de fonctionnement et projet d’établissement de la structure.
  8. Indemnité de conseil au receveur municipal
  9. Personnel communal – tableau des effectifs (titulaires et non titulaires) – Exercice 2011.
  10. Commission extra municipale – création commission de réforme pour le matériel informatique.
  11. Commission extra municipale- création commission de réforme pour le matériel technique et les véhicules.
  12. Débatd’orientationbudgétaire-exercice2011
  13. Budgetprincipal–ouverturedecréditsd’investissement2011.
  14. Budgetannexedel’eau–ouverturedecréditsd’investissement2011.
  15. Budgetannexedel’assainissement–ouverturedecréditsd’investissement2011.
  16. Budgetannexeduport–ouverturedecréditsd’investissement2011.
  17. Budgetannexeduparcdestationnement–ouverturedecréditsd’investissement2011.
  18. Convention d’occupation d’un local communal – Maîtres Chiens Sauveteurs Aquatiques.
  19. Conventiond’occupationd’unbâtimentcommunal-«BlockhausdesItaliens»–175, route de Marseille à Bandol
  20. Convention entre la ville de Bandol et l’association « Avenir » – Mesure de réparation pénale.




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